417678 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 14/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Bodart, président de NGE Concessions et de Opale Invest, sociétés actionnaires d'Atosca.
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 14/05/2024
- – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2517)
- – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350) (Mme Fabienne Colboc et M. Jean-Jacques Gaultier, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 14/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 14/05/2024
- – Audition du Comité de vigilance des enfants placés, représenté par Mmes Diodio Métro, Anne-Solène Taillardat et M. Lyès Louffok, anciens enfants placés
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 14/05/2024
- - Audition, ouverte la presse, de Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la Jeunesse et des sports.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.
- Compte rendu de réunion n° 37 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/05/2024
- - Audition, ouverte à la presse, de Mmes Kim Reuflet, présidente et Sarah Pibarot, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature sur l'état des lieux de la justice civile des mineurs.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mai 2024
- Date de séance : 14/05/2024
- 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 14/05/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2024
- Date de séance : 14/05/2024
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats