774505 résultats trouvés
- Question écrite n° 25329 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 29/09/2003
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. retraités. invalides. disparités.
- Question écrite n° 5456 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 28/10/2002
- sécurité routière - signalisation - mise aux normes. aides de l'État.
- Question écrite n° 75217 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 11/10/2005
- établissements de santé - hôpitaux - unités de soins de longue durée. statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 109699 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 31/05/2011
- automobiles et cycles - réparation automobile - pièces de rechange. politiques communautaires
- Question écrite n° 14380 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 23/01/2024
- animaux - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte
- Question écrite n° 14172 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 02/01/2024
- agriculture - Transition hors-cage des élevages avicoles - Transition hors-cage des élevages avicoles
- Question écrite n° 38258 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 24/09/2013
- impôts et taxes - développement durable - déchets. production et traitement. réforme
- Question écrite n° 32395 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 16/07/2013
- élevage - escargots - étiquetage. mentions obligatoires. perspectives
- Question écrite n° 71508 de Mme Béatrice Pavy
- Date de dépôt : 02/08/2005
- agriculture - arboriculture - aides de l'État.
- Question écrite n° 31567 de Mme Béatrice Santais
- Date de dépôt : 09/07/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - biomasse. perspectives
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