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Amendement n° 117 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3730
Date de dépôt : 20/05/2021
Amendement de Mme Forteza - Après l'article 7 - Non soutenu
Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
Amendement n° 18 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4196
Date de dépôt : 31/05/2021
Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 7 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
Amendement n° 167 - PROTÉGER RÉMUNÉRATION AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4266
Date de dépôt : 21/06/2021
Amendement de M. Pahun - Article 4 - Retiré
Voir le dossier (Protéger la rémunération des agriculteurs)
Amendement n° 129 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4565
Date de dépôt : 14/10/2021
Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 3 - Rejeté
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
Amendement n° 201 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4574
Date de dépôt : 16/10/2021
Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 6 - Rejeté
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
Question écrite n° 10241 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 18/07/2023
sports - Lutte contre les violences dans le milieu sportif - Lutte contre les violences dans le milieu sportif
Question écrite n° 16978 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 09/04/2024
pharmacie et médicaments - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche - Traitement contre la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) sèche
Question écrite n° 18104 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 28/05/2024
étrangers - Durée de stage pour les étrangers stagiaires - Durée de stage pour les étrangers stagiaires
Question écrite n° 7530 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 25/04/2023
femmes - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution - Lutte contre le blanchiment d'argent lié à la prostitution
Question écrite n° 10417 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 25/07/2023
maladies - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme - Sur l'inaction du gouvernement à propos de la maladie de Lyme