200021 résultats trouvés
- Amendement n° 3403 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Juanico, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Untermaier, M. Aviragnet, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 75 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 680 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
- Date de dépôt : 04/06/2021
- Amendement de M. Di Filippo - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
- Amendement n° 2704 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 04/11/2021
- Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Amendement n° 2701 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 04/11/2021
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 42 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 2854 - Proposition de loi de Mme Marie-France Lorho visant à freiner l'exposition des enfants aux écrans à l'école
- Date de dépôt : 28/04/2020
- Voir le dossier (Frein à l'exposition des enfants aux écrans à l'école)
- N° 5165 - Proposition de loi de M. Jean-Michel Mis modifiant certaines règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages
- Date de dépôt : 15/03/2022
- Voir le dossier (Modification de règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages)
- Question écrite n° 28215 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 07/04/2020
- transports routiers - Conditions de travail pour les chauffeurs routiers - covid-19 - Conditions de travail pour les chauffeurs routiers - covid-19
- Question écrite n° 39994 de Mme Aina Kuric
- Date de dépôt : 06/07/2021
- politique extérieure - Droits humains à Bahreïn - Droits humains à Bahreïn
- Question écrite n° 23089 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 24/09/2019
- politique extérieure - Yémen : la France doit respecter ses engagements - Yémen : la France doit respecter ses engagements
- Question écrite n° 41849 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 12/10/2021
- politique extérieure - Violations des droits de l'homme au Bahreïn - Violations des droits de l'homme au Bahreïn
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