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- N° 941 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer l'utilisation de véhicules surpuissants par des conducteurs inexpérimentés
- Question écrite n° 3946 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Sauvegarde de l'emploi à Thales - Sauvegarde de l'emploi à Thales
- Question au Gouvernement n° 331 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 29/01/2025
- nouvelles technologies - Directive européenne sur l’intelligence artificielle - Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Question écrite n° 4004 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine
- Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
- Question au Gouvernement n° 318 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 29/01/2025
- politique sociale - Lutte contre la fraude sociale - Lutte contre la fraude sociale
- Question écrite n° 4000 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Cartographie des officines de pharmacie - Cartographie des officines de pharmacie
- Question écrite n° 3941 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- impôts locaux - Conséquences liées au lancement de l'outil Gérer mes biens immobiliers - Conséquences liées au lancement de l'outil Gérer mes biens immobiliers
- Question écrite n° 3243 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/01/2025
- cycles et motocycles - Contrôle technique des vélosolex - Contrôle technique des vélosolex
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