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Question écrite n° 3932 de Mme Manon Bouquin
Date de dépôt : 11/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
Question au Gouvernement n° 337 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 30/01/2025
entreprises - Souveraineté industrielle et sanitaire - Souveraineté industrielle et sanitaire
Question au Gouvernement n° 324 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 29/01/2025
discriminations - Antisémitisme - Antisémitisme
Question écrite n° 2449 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 03/12/2024
communes - Demande de révision du FNGIR - Demande de révision du FNGIR
Question écrite n° 4037 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 11/02/2025
professions et activités sociales - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1 - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1
N° 929 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (n°161).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Dossier législatif - La publicisation des doléances du grand débat national
Dossier législatif - Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
Dossier législatif - Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer