Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3404 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 21/01/2025; travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail
Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 21/01/2025; retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 21/01/2025; services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3303 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; impôts et taxes - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme
Question écrite n° 3292 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; étrangers - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques
Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
Question écrite n° 3372 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 21/01/2025; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active - Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025: Date de séance : 20/01/2025
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025: Date de séance : 20/01/2025