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- N° 941 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer l'utilisation de véhicules surpuissants par des conducteurs inexpérimentés
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/02/2025
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL (n°852)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas METZDORF et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe BOLO sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860)
- de M. Thierry SOTHER et plusieurs de ses collègues rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Laurent MAZAURY sur l'Union européenne et la guerre en Ukraine (sous réserve de son dépôt)
- Appel à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues (n°852) (NNN, rapporteure)
- N° 938 - Proposition de résolution de M. Marc Chavent tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Voir le dossier (Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata)
- N° 884 - Proposition de loi de M. Daniel Labaronne contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
- Dossier législatif - Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Question écrite n° 3946 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Sauvegarde de l'emploi à Thales - Sauvegarde de l'emploi à Thales
- Question au Gouvernement n° 331 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 29/01/2025
- nouvelles technologies - Directive européenne sur l’intelligence artificielle - Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Question écrite n° 4004 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine
- Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
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