Résultats de la recherche

34163 résultats trouvés

N° 941 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer l'utilisation de véhicules surpuissants par des conducteurs inexpérimentés
N° 938 - Proposition de résolution de M. Marc Chavent tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata)
N° 884 - Proposition de loi de M. Daniel Labaronne contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux: Date de dépôt : 04/02/2025; Voir le dossier (Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux)
Dossier législatif - Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux
Question écrite n° 3946 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 11/02/2025; industrie - Sauvegarde de l'emploi à Thales - Sauvegarde de l'emploi à Thales
Question au Gouvernement n° 331 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 29/01/2025; nouvelles technologies - Directive européenne sur l’intelligence artificielle - Directive européenne sur l’intelligence artificielle
Question écrite n° 4004 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine
Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
Question au Gouvernement n° 318 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 29/01/2025; politique sociale - Lutte contre la fraude sociale - Lutte contre la fraude sociale