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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 février 2025
Date de séance : 12/02/2025
Dossier législatif - Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata
Dossier législatif - Protéger durablement la qualité de l'eau potable
Dossier législatif - Profession d'infirmier
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 février 2025
Date de séance : 11/02/2025
  1. 1. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
Dossier législatif - La publicisation des doléances du grand débat national
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Audition de MM. Lamri Adoui, président de France Universités, et Jean-François Huchet, vice-président
  2. – Désignation d'un député qui siégera au Conseil supérieur des programmes
  3. – Désignation de rapporteurs :
  4. - sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
  5. - sur la proposition de loi visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (n° 824)
Dossier législatif - Pour une réaction appropriée de l’Union européenne aux dérives de la plateforme numérique X
Dossier législatif - Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches