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Question écrite n° 3278 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - L'éducation des jeunes Français - L'éducation des jeunes Français
Question écrite n° 3394 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 21/01/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Certification des éditeurs de logiciels de caisse - Certification des éditeurs de logiciels de caisse
Question écrite n° 3277 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - Instruction en famille et situation propre de l'enfant - Instruction en famille et situation propre de l'enfant
Question écrite n° 3391 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
services à la personne - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile - Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicile
Question écrite n° 3326 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
mines et carrières - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium
Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3404 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 21/01/2025
travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail
Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3303 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
impôts et taxes - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme