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Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3392 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
services publics - Développement d'entreprises vendant des services administratifs - Développement d'entreprises vendant des services administratifs
Question écrite n° 3303 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
impôts et taxes - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme
Question écrite n° 3292 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
étrangers - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques
Question écrite n° 3258 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 21/01/2025
élections et référendums - Frais d'acheminement du matériel électoral - Frais d'acheminement du matériel électoral
Question écrite n° 3372 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active - Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active
Question écrite n° 3301 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 21/01/2025
Gouvernement - Accès aux cahiers de doléances faisant suite au Grand débat national - Accès aux cahiers de doléances faisant suite au Grand débat national
Question écrite n° 3234 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
commerce et artisanat - Défaillances d'entreprises en France - Défaillances d'entreprises en France
Question écrite n° 3330 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
numérique - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Urgence pour Mayotte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance