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Question écrite n° 4851 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 11/03/2025
enseignement supérieur - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée - Intégration universitaire des études de maïeutique et création d'une UFR dédiée
Question écrite n° 4909 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes âgées - Suppression de la limite d'âge maximale pour solliciter la PCH - Suppression de la limite d'âge maximale pour solliciter la PCH
Question écrite n° 4915 de M. Jacques Oberti
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Éducateurs spécialisés à domicile - Éducateurs spécialisés à domicile
Question écrite n° 4806 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 11/03/2025
commerce et artisanat - Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre - Structuration de la profession de maréchal-ferrant et création d'un ordre
Question écrite n° 4845 de Mme Manon Bouquin
Date de dépôt : 11/03/2025
enseignement - Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille - Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille
Question écrite n° 4912 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 11/03/2025
personnes handicapées - Compensation du handicap des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Compensation du handicap des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Profession d’infirmier
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Annulation de l’élection d’un député
  2. 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
  3. 3. Profession d’infirmier
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Table ronde, à huis clos, réunissant :
  2. M. Jean Dujardin, acteur, réalisateur et producteur
  3. M. Gilles Lellouche, acteur et réalisateur
  4. M. Pio Marmaï, acteur
  5. M. Jean-Paul Rouve, acteur et réalisateur