Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 20 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 14/02/2025; Amendement de Mme Ferrer, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 55 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 143: Date de dépôt : 15/02/2025; Amendement de Mme Lechanteux, M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, M. David Magnier, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 31 - VISANT À INTERDIRE LE DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 561: Date de dépôt : 15/02/2025; Amendement de M. Meurin, M. Amblard, M. Barthès, M. de Lépinau, M. Falcon, M. Gabarron, M. Golliot, M. Loubet, M. Le Bourgeois, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Grangier, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, M. Rivière, M. Tivoli et M. Weber - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)
Question orale sans débat n° 74 de Mme Nicole Le Peih: Date de dépôt : 07/01/2025; collectivités territoriales - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités
Question orale sans débat n° 99 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 07/01/2025; professions de santé - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical
Question au Gouvernement n° 350 de M. Emmanuel Tjibaou: Date de dépôt : 05/02/2025; outre-mer - Avenir de la Nouvelle-Calédonie - Avenir de la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 3893 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/02/2025; énergie et carburants - Barème de l'aide MaPrimeRénov' - Barème de l'aide MaPrimeRénov'
Question orale sans débat n° 90 de M. Jonathan Gery: Date de dépôt : 07/01/2025; transports ferroviaires - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial
Question au Gouvernement n° 348 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 05/02/2025; catastrophes naturelles - Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine - Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine
Question au Gouvernement n° 306 de Mme Dieynaba Diop: Date de dépôt : 23/01/2025; politique extérieure - Aide publique au développement - Aide publique au développement