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Question écrite n° 769 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 15/10/2024
agriculture - Dangers des fleurs et plantes importées pour les fleuristes - Dangers des fleurs et plantes importées pour les fleuristes
Question écrite n° 3915 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Obsolescence du logiciel Centaure 15 pour la gestion des appels d'urgence du 15 - Obsolescence du logiciel Centaure 15 pour la gestion des appels d'urgence du 15
Question écrite n° 4009 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
police - Insécurité à Marseille, appel au maintien du commissariat de Saint-Just - Insécurité à Marseille, appel au maintien du commissariat de Saint-Just
Question écrite n° 275 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Prix de rachat par EDF OA du surplus des petites installations photovoltaïques - Prix de rachat par EDF OA du surplus des petites installations photovoltaïques
Question écrite n° 4000 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/02/2025
pharmacie et médicaments - Cartographie des officines de pharmacie - Cartographie des officines de pharmacie
Question écrite n° 3938 de M. Thierry Liger
Date de dépôt : 11/02/2025
impôts et taxes - Conditions d'application de l'exonération de la TPF - Conditions d'application de l'exonération de la TPF
Question écrite n° 3989 de Mme Anne Sicard
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Exclusion d'élèves en situation de handicap de la part scolaire du Pass culture - Exclusion d'élèves en situation de handicap de la part scolaire du Pass culture
Question écrite n° 4031 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 11/02/2025
professions de santé - Simplification de la gestion administrative des actes IDE financés par les SSIAD - Simplification de la gestion administrative des actes IDE financés par les SSIAD
Question écrite n° 271 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Frais de relève des usagers dépourvus d'un compteur Linky - Frais de relève des usagers dépourvus d'un compteur Linky
Question écrite n° 4069 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité routière - Lutte contre les fraudes à l'examen du code de la route - Lutte contre les fraudes à l'examen du code de la route