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Question écrite n° 56 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 01/10/2024
personnes handicapées - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes - Déficit notoriété n° d'urgence 114 réservé aux personnes sourdes/malentendantes
Question écrite n° 273 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Panneaux photovoltaïques et thermiques - Panneaux photovoltaïques et thermiques
Question écrite n° 3916 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne
Question écrite n° 4053 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 11/02/2025
santé - L'épilepsie - L'épilepsie
Question écrite n° 825 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 15/10/2024
collectivités territoriales - Panneaux faisant la publicité de la participation financière d'une collectivité - Panneaux faisant la publicité de la participation financière d'une collectivité
Question écrite n° 3933 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 11/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes - Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes
Question écrite n° 3960 de M. Pascal Jenft
Date de dépôt : 11/02/2025
logement - Taxe des logements vacants - Taxe des logements vacants
Question écrite n° 3943 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 11/02/2025
industrie - État de l'industrie et compétitivité économique en France - État de l'industrie et compétitivité économique en France
Question écrite n° 3896 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 11/02/2025
énergie et carburants - Prix de l'énergie et production industrielle française - Prix de l'énergie et production industrielle française
Question écrite n° 3911 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 11/02/2025
enseignement supérieur - Rétablissement financement IFE - Rétablissement financement IFE