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Tri des résultats

Question écrite n° 3330 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
numérique - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud - Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud
Question écrite n° 3278 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 21/01/2025
enseignement - L'éducation des jeunes Français - L'éducation des jeunes Français
Question écrite n° 3394 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 21/01/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Certification des éditeurs de logiciels de caisse - Certification des éditeurs de logiciels de caisse
Question écrite n° 3402 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/01/2025
transports ferroviaires - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire - Transition énergétique dans le secteur du transport ferroviaire
Question écrite n° 3326 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 21/01/2025
mines et carrières - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium - Décret n° 2024-740 du 5 juillet 2024 sur l'exploitation du lithium
Question écrite n° 3390 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité routière - Port du casque obligatoire pour les EDPM - Port du casque obligatoire pour les EDPM
Question écrite n° 3303 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
impôts et taxes - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme - Dysfonctionnements concernant la taxe d'urbanisme
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Urgence pour Mayotte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Urgence pour Mayotte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/01/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'urgence pour Mayotte (n° 775) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).