Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

34357 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France et M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  5. M. David Roussel, président de l'Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) et Mme Anne-Claire Gourbier, déléguée générale
  6. Mme Malika Séguineau, directrice générale d'Ekhoscènes et Mme Pauline Auberger, directrice juridique
  7. M. Benoit André, directeur de la Filature de Mulhouse, membre de l'Association des scènes nationales (ASN) et Mme Fabienne Loir, secrétaire générale de l'ASN
N° 729 - Proposition de loi de Mme Sophia Chikirou visant à lutter contre la spéculation immobilière liée aux investissements directs étrangers
Date de dépôt : 19/12/2024
Voir le dossier (Lutter contre la spéculation immobilière liée aux investissements directs étrangers)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 18/12/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Dabin, présidente du Groupement d'intérêt public (GIP) « France Enfance protégée », et Mme Anne Morvan-Paris, directrice générale du GIP
N° 878 - Proposition de résolution de Mme Sophia Chikirou visant à sanctionner la politique coloniale israélienne en territoires palestiniens occupés
Date de dépôt : 03/02/2025
Voir le dossier (Sanctionner la politique coloniale israélienne en territoires palestiniens occupés)
N° 909 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n°457).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet)
N° 793 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à améliorer la vie professionnelle des femmes par l'encadrement du temps partiel contraint
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Améliorer la vie professionnelle des femmes par l'encadrement du temps partiel contraint)
N° 910 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n°456).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 janvier 2025
Date de séance : 28/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
  3. 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 14/11/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. M. Mathieu Ripka, délégué général de la Société civile des Auteurs-Réalisateurs-Producteurs (ARP), Mme Joyce Dardanne, déléguée générale adjointe, M. Quentin Delcourt et M. Jérôme Enrico, cinéastes de l'ARP
  4. - À 15 heures 30 :
  5. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des assureurs :
  6. - Mme Barbara Rousseil, directrice Associations, collectivités et entreprises à la MAIF
  7. - M. Sylvain Mortera, directeur général du groupe Aréas Assurances et M. David Sultan, directeur courtage
  8. - M. Hugo Rubini, courtier assurances cinéma
N° 912 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Florence Herouin-Léautey et plusieurs de ses collègues visant à proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public (763 rectifié).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public)