Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34514 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 72 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 07/01/2025; établissements de santé - Situation de l'hôpital Robert Ballanger - Situation de l'hôpital Robert Ballanger
Question au Gouvernement n° 311 de M. Thomas Lam: Date de dépôt : 23/01/2025; énergie et carburants - Diagnostic de performance énergétique - Diagnostic de performance énergétique
Question orale sans débat n° 82 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 07/01/2025; gens du voyage - Évolution de la loi Besson - Évolution de la loi Besson
Question orale sans débat n° 95 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 07/01/2025; mer et littoral - Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan - Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan
Question orale sans débat n° 98 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 07/01/2025; transports ferroviaires - Suspension de la ligne TGV Dijon-Lille - Suspension de la ligne TGV Dijon-Lille
Question orale sans débat n° 91 de M. José Beaurain: Date de dépôt : 07/01/2025; personnes handicapées - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne
Question écrite n° 2451 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 03/12/2024; consommation - Privatisation du magazine 60 millions de consommateurs édité par l'INC - Privatisation du magazine 60 millions de consommateurs édité par l'INC
Question écrite n° 3854 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 11/02/2025; collectivités territoriales - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités
Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme: Date de dépôt : 07/01/2025; sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
Amendement n° 10 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 824: Date de dépôt : 14/02/2025; Amendement de Mme Spillebout - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)