34317 résultats trouvés
- Question écrite n° 3876 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- défense - Site Boréale - Site Boréale
- Question écrite n° 3995 de M. Alain David
- Date de dépôt : 11/02/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
- Question écrite n° 4039 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Soutien aux centres sociaux - Soutien aux centres sociaux
- Question écrite n° 3926 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- fonction publique territoriale - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres
- Question écrite n° 4025 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 11/02/2025
- prestations familiales - Assistantes maternelles face aux salaires impayés - Assistantes maternelles face aux salaires impayés
- Question écrite n° 812 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 15/10/2024
- automobiles - Réemploi des voitures - Réemploi des voitures
- Question écrite n° 4044 de M. Alain David
- Date de dépôt : 11/02/2025
- retraites : généralités - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite
- Question écrite n° 3865 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 11/02/2025
- consommation - Persistance du démarchage téléphonique abusif - Persistance du démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 4016 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 11/02/2025
- politique extérieure - Procès politique au Haut-Karabakh - Procès politique au Haut-Karabakh
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 22/01/2025
- - Table-ronde, ouverte à la presse, rassemblant des associations de victimes et des victimes des essais nucléaires :
- Fédération nationale des officiers mariniers (FNOM) : MM. Christian Lombardo, président, et Jean-Luc Moreau, conseiller spécial ;
- Association des vétérans des essais nucléaires (AVEN) : Mme Françoise Grellier, présidente, M. Jean-Luc Sans, ancien président, et Maître Cécile Labrunie, avocate (cabinet TTLA associés) ;
- M. Michel Arakino, vice-président du Syndicat de défense des intérêts des retraités actuels et futurs (SDIRAF), ancien plongeur du Centre d'expérimentation du Pacifique ;
- M. Roland Delacour, membre de la FNOM et de l'AVEN, ancien marin à Mururoa ;
- M. Michel Cariou, ancien officier de marine atomicien.
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