Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34434 résultats trouvés

Question écrite n° 3910 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 11/02/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3867 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 11/02/2025; consommation - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs ! - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs !
Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 04/02/2025; numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
Question au Gouvernement n° 321 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 29/01/2025; justice - Meurtre d’Elias et politique pénale - Meurtre d’Elias et politique pénale
Question écrite n° 3916 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 11/02/2025; établissements de santé - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne
Question écrite n° 3949 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 11/02/2025; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social
Question écrite n° 4045 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 11/02/2025; retraites : généralités - Révision du principe de cristallisation des pensions de réversion - Révision du principe de cristallisation des pensions de réversion
Question au Gouvernement n° 339 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 30/01/2025; politique extérieure - Accord franco-algérien de 1968 - Accord franco-algérien de 1968
N° 921 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mees visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole.: Date de dépôt : 10/02/2025; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Amendement n° 3 - PROTÉGER LES TRAVAILLEUSES ET TRAVAILLEURS DU NETTOYAGE EN GARANTISSANT DES HORAIRES DE JOUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 770: Date de dépôt : 06/02/2025; Amendement de M. Monnet et Mme Lebon - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour)