Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34436 résultats trouvés

Question écrite n° 3910 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 11/02/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3867 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 11/02/2025; consommation - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs ! - Scandale des eaux Nestlé : le Gouvernement doit protéger les consommateurs !
Question écrite n° 3723 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 04/02/2025; numérique - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme - Intelligence artificielle : échec d'une plateforme
Question au Gouvernement n° 321 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 29/01/2025; justice - Meurtre d’Elias et politique pénale - Meurtre d’Elias et politique pénale
Question écrite n° 3916 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 11/02/2025; établissements de santé - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne - Situation des hôpitaux, notamment dans le Val-de-Marne
Question écrite n° 3949 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 11/02/2025; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social - Revalorisation des métiers de l'accompagnement social et médico-social
Question écrite n° 4045 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 11/02/2025; retraites : généralités - Révision du principe de cristallisation des pensions de réversion - Révision du principe de cristallisation des pensions de réversion
Question au Gouvernement n° 339 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 30/01/2025; politique extérieure - Accord franco-algérien de 1968 - Accord franco-algérien de 1968
N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
N° 819 - Proposition de loi de Mme Christine Le Nabour visant à permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence)