Résultats de la recherche

34499 résultats trouvés

Question écrite n° 3970 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 11/02/2025; numérique - Fraudes et délits numériques - Fraudes et délits numériques
Question écrite n° 3932 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 11/02/2025; formation professionnelle et apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
Question au Gouvernement n° 337 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 30/01/2025; entreprises - Souveraineté industrielle et sanitaire - Souveraineté industrielle et sanitaire
Question au Gouvernement n° 324 de Mme Caroline Yadan: Date de dépôt : 29/01/2025; discriminations - Antisémitisme - Antisémitisme
Question écrite n° 2449 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 03/12/2024; communes - Demande de révision du FNGIR - Demande de révision du FNGIR
Question écrite n° 4037 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 11/02/2025; professions et activités sociales - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1 - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1
N° 666 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes: Date de dépôt : 03/12/2024; Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
N° 881 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer: Date de dépôt : 03/02/2025; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 938 - Proposition de résolution de M. Marc Chavent tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata: Date de dépôt : 12/02/2025; Voir le dossier (Scandale de la campagne de rappel des airbags de la marque Takata)
Question écrite n° 3946 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 11/02/2025; industrie - Sauvegarde de l'emploi à Thales - Sauvegarde de l'emploi à Thales