34502 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 324 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 29/01/2025
- discriminations - Antisémitisme - Antisémitisme
- Question écrite n° 2449 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- communes - Demande de révision du FNGIR - Demande de révision du FNGIR
- Question écrite n° 4037 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1 - Impact des revalorisations salariales sur l'aide à domicile des personnes GIR 1
- N° 929 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (n°161).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
- N° 941 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/02/2025
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL (n°852)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas METZDORF et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe BOLO sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860)
- de M. Thierry SOTHER et plusieurs de ses collègues rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876)
- Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Laurent MAZAURY sur l'Union européenne et la guerre en Ukraine (sous réserve de son dépôt)
- Appel à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem SANSAL : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Constance LE GRIP et plusieurs de ses collègues (n°852) (NNN, rapporteure)
- Question écrite n° 3946 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Sauvegarde de l'emploi à Thales - Sauvegarde de l'emploi à Thales
- Question au Gouvernement n° 331 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 29/01/2025
- nouvelles technologies - Directive européenne sur l’intelligence artificielle - Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Question écrite n° 4004 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine - Quid de la liberté des résidents d'EHPAD à choisir leur officine
- Question écrite n° 4021 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pollution - Détection de la charge corporelle en métaux lourds. - Détection de la charge corporelle en métaux lourds.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats