34486 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 336 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 30/01/2025
- enseignement - Programme d’éducation à la vie affective - Programme d’éducation à la vie affective
- Question au Gouvernement n° 335 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 30/01/2025
- immigration - Immigration - Immigration
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 février 2025
- Date de séance : 11/02/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 921 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mees visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole.
- Date de dépôt : 10/02/2025
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- N° 920 rapport - Rapport de Mme Estelle Youssouffa de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi d'urgence pour mayotte.
- Date de dépôt : 10/02/2025
- Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
- Question écrite n° 3964 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 11/02/2025
- maladies - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2025-2029 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2025-2029
- N° 914 rapport - Rapport de Mme Constance Le Grip sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n°852 rectifié).
- Date de dépôt : 06/02/2025
- Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
- Question au Gouvernement n° 333 de M. Mikaele Seo
- Date de dépôt : 29/01/2025
- outre-mer - Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna - Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Question écrite n° 4084 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock
- Question écrite n° 3836 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 11/02/2025
- assurance invalidité décès - Cumul des pensions d'invalidité des personnes en situation de handicap - Cumul des pensions d'invalidité des personnes en situation de handicap
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