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Question écrite n° 3183 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 14/01/2025
santé - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028 - Stratégie nationale pour les maladies neurodégénératives 2024-2028
Question au Gouvernement n° 316 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 23/01/2025
politique extérieure - Attitude de la France après l’élection de Donald Trump - Attitude de la France après l’élection de Donald Trump
Question orale sans débat n° 92 de M. Thierry Perez
Date de dépôt : 07/01/2025
industrie - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile - Avenir du site Valéo de Saint-Quentin-Fallavier et de l'industrie automobile
Question orale sans débat n° 78 de M. Jean-François Rousset
Date de dépôt : 07/01/2025
établissements de santé - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron - Moyens pour l'Hôpital du Sud Aveyron
Question au Gouvernement n° 312 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 23/01/2025
outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer - Marges sur les prix en outre-mer
N° 914 rapport - Rapport de Mme Constance Le Grip sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n°852 rectifié).
Date de dépôt : 06/02/2025
Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Élection d'un vice-président ;
  2. – Examen de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (n° 768)
Dossier législatif - Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Dossier législatif - Exercice de la démocratie agricole
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 février 2025
Date de séance : 06/02/2025
  1. 1. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
  2. 2. Dépôt d’une motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance