34785 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 74 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 07/01/2025
- collectivités territoriales - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités - Nécessité de simplifier la réglementation pesant sur les collectivités
- Question orale sans débat n° 99 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 07/01/2025
- professions de santé - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical - Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical
- Question au Gouvernement n° 350 de M. Emmanuel Tjibaou
- Date de dépôt : 05/02/2025
- outre-mer - Avenir de la Nouvelle-Calédonie - Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 3893 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/02/2025
- énergie et carburants - Barème de l'aide MaPrimeRénov' - Barème de l'aide MaPrimeRénov'
- Question orale sans débat n° 90 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports ferroviaires - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial - Situation sur la ligne TER Lyon - Paray-le-Monial
- Question au Gouvernement n° 348 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 05/02/2025
- catastrophes naturelles - Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine - Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine
- Question au Gouvernement n° 306 de Mme Dieynaba Diop
- Date de dépôt : 23/01/2025
- politique extérieure - Aide publique au développement - Aide publique au développement
- Question écrite n° 3322 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 21/01/2025
- maladies - Politique de santé publique en faveur des maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en faveur des maladies neurodégénératives
- Question orale sans débat n° 93 de M. Romain Tonussi
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports ferroviaires - Ligne ferroviaire Aix-Rognac - Ligne ferroviaire Aix-Rognac
- Amendement n° 11 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 824
- Date de dépôt : 14/02/2025
- Amendement de M. Sanvert, Mme Auzanot, M. Beaurain, M. Bilde, M. Chudeau, M. Clavet, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Gonzalez, Mme Joncour, Mme Joubert, M. Odoul, Mme Parmentier, M. Perez, Mme Pollet et Mme Sicard - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
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