72756 résultats trouvés
- Question écrite n° 7773 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 24/06/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Fermeture du BTM maréchalerie - Fermeture du BTM maréchalerie
- Question écrite n° 7764 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/06/2025
- femmes - Blocage de crédits Ségur pour les associations dédiées aux droits des femmes - Blocage de crédits Ségur pour les associations dédiées aux droits des femmes
- Question écrite n° 7844 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 24/06/2025
- postes - Suppression croissante de boîtes aux lettres jaunes dans les communes rurales - Suppression croissante de boîtes aux lettres jaunes dans les communes rurales
- Question écrite n° 7824 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR
- N° 1637 rapport - Rapport de Mme Emmanuelle Hoffman sur la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel (n°1381).
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Pour un féminisme universel)
- N° 1637 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel (n°1381).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour un féminisme universel)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2025
- Date de séance : 23/06/2025
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/06/2025
- - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/06/2025
- - Audition de Mme Astrid Panosyan Bouvet, ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargée du travail et de l'emploi, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526)
- - Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n° 1526) (M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/06/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1573) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département-Région de Mayotte (n° 1574) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats