34786 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 82 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 07/01/2025
- gens du voyage - Évolution de la loi Besson - Évolution de la loi Besson
- Question orale sans débat n° 95 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 07/01/2025
- mer et littoral - Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan - Autorisation d'occupation temporaire du phare de Cordouan
- Question orale sans débat n° 98 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 07/01/2025
- transports ferroviaires - Suspension de la ligne TGV Dijon-Lille - Suspension de la ligne TGV Dijon-Lille
- Question orale sans débat n° 91 de M. José Beaurain
- Date de dépôt : 07/01/2025
- personnes handicapées - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne - Mise aux normes d'accessibilité des gares SNCF dans le département de l'Aisne
- Question écrite n° 2451 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 03/12/2024
- consommation - Privatisation du magazine 60 millions de consommateurs édité par l'INC - Privatisation du magazine 60 millions de consommateurs édité par l'INC
- Question écrite n° 3854 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 11/02/2025
- collectivités territoriales - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités
- Question orale sans débat n° 83 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 07/01/2025
- sports - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises - Organisation opaque entourant les JOP de 2030 dans les Alpes françaises
- Amendement n° 10 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 824
- Date de dépôt : 14/02/2025
- Amendement de Mme Spillebout - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Amendement n° 9 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 824
- Date de dépôt : 14/02/2025
- Amendement de Mme Spillebout - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Amendement n° 21 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 823
- Date de dépôt : 14/02/2025
- Amendement de M. Huyghe, M. Caure, M. Boudié, Mme Bregeon, M. Frébault, M. Gouffier Valente, Mme Levasseur, M. Mazars, M. Mendes, Mme Miller, M. Terlier et Mme Yadan - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
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