200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 26094 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 28/01/2020
- consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
- Question écrite n° 35757 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 26/01/2021
- commerce et artisanat - Application « ma ville mon "shopping" » - Application « ma ville mon "shopping" »
- Question au Gouvernement n° 3710 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 27/01/2021
- hôtellerie et restauration - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment
- Question écrite n° 10048 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 03/07/2018
- biodiversité - ADN environnemental - ADN environnemental
- Question au Gouvernement n° 3637 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 16/12/2020
- arts et spectacles - Fermeture des lieux culturels - Fermeture des lieux culturels
- Question écrite n° 22346 de Mme Célia de Lavergne
- Date de dépôt : 06/08/2019
- pollution - Abrasion des pneumatiques - Abrasion des pneumatiques
- Question au Gouvernement n° 3466 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 05/11/2020
- commerce et artisanat - Rupture d'égalité dans le commerce - Rupture d'égalité dans le commerce
- Question écrite n° 12710 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 02/10/2018
- impôts et taxes - Hausse des taxes sur le carburant - Hausse des taxes sur le carburant
- Question écrite n° 10228 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 03/07/2018
- politique extérieure - Axe Europe Méditérannée Afrique - Axe Europe Méditérannée Afrique
- Question écrite n° 32598 de M. Thierry Michels
- Date de dépôt : 29/09/2020
- personnes handicapées - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap - Reconnaissance du mutisme sélectif en tant que handicap
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