Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

35245 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/01/2025
  1. – Examen de la proposition de loi visant à exclure les heures supplémentaires du calcul du revenu fiscal de référence (n° 753).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 janvier 2025
Date de séance : 16/01/2025
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Dossier législatif - Proposition de loi visant à lutter contre la création de contenus pédocriminels via l'intelligence artificielle générative
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/02/2025
  1. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (n° 904 rect.)
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier (n° 654)
  3. - Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (n° 877)
  4. - Examen de la proposition de loi visant à sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers (n° 769) (M. Benjamin Lucas Lundy, rapporteur)
  5. - Examen de la proposition de loi visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour (n° 770) (Mme Sophie Taillé Polian, rapporteure)
  6. - Examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (n° 877)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 février 2025
Date de séance : 06/02/2025
  1. 1. Attribution prioritaire de logements sociaux aux travailleurs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Élection d'un vice-président ;
  2. – Examen de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (n° 768)
Dossier législatif - Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Dossier législatif - Exercice de la démocratie agricole
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 février 2025
Date de séance : 06/02/2025
  1. 1. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
  2. 2. Dépôt d’une motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance