Résultats de la recherche

285683 résultats trouvés

N° 1721 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Pascale Boyer et Mme Nathalie Oziol déposé par la commission des affaires européennes sur la sécurité énergétique et la réforme du marché de l'énergie: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (La sécurité énergétique et la réforme du marché de l'énergie)
N° 1715 tome III - Avis de Mme Élise Leboucher sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome XI - Avis de M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome VII - Avis de Mme Alexandra Masson sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome V - Avis de M. Jean-Louis Bricout sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1715 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1715 tome V - Avis de M. Jean-Paul Lecoq sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 11/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 673 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680: Date de dépôt : 10/10/2023; Amendement de M. Di Filippo - Article 24 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Question écrite n° 12145 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 10/10/2023; Union européenne - FEMYSO : quelle est la position de la France ? - FEMYSO : quelle est la position de la France ?
Question écrite n° 12106 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 10/10/2023; réfugiés et apatrides - « Lab'R » - « Lab'R »