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N° 1715 tome IX - Avis de Mme Eléonore Caroit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1715 tome VIII - Avis de Mme Estelle Youssouffa sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1721 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Pascale Boyer et Mme Nathalie Oziol déposé par la commission des affaires européennes sur la sécurité énergétique et la réforme du marché de l'énergie
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1715 tome III - Avis de Mme Élise Leboucher sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1719 tome X - Avis de M. Nicolas Thierry sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1719 tome IX - Avis de Mme Sylvie Ferrer sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1715 tome VII - Avis de M. Nicolas Metzdorf sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1719 tome XI - Avis de M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1715 tome I - Avis de M. Vincent Seitlinger sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
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N° 1719 tome VII - Avis de Mme Alexandra Masson sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).
Date de dépôt : 11/10/2023
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)