Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 783 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Laisney, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 831 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Schellenberger - Article 3 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Question écrite n° 7644 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 17/06/2025; professions de santé - Précarisation grandissante des ostéopathes - Précarisation grandissante des ostéopathes
Question écrite n° 7487 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 17/06/2025; bâtiment et travaux publics - Risque pour l'emploi d'une suspension immédiate de MaPrimeRénov' - Risque pour l'emploi d'une suspension immédiate de MaPrimeRénov'
Question écrite n° 7467 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 17/06/2025; agriculture - Mise en œuvre 2025 du Pacte en faveur de la haie - Mise en œuvre 2025 du Pacte en faveur de la haie
Question écrite n° 7616 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 17/06/2025; pharmacie et médicaments - Augmentation massive des prescriptions de médicaments psychotropes - Augmentation massive des prescriptions de médicaments psychotropes
Question écrite n° 7661 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 17/06/2025; santé - Encadrement des bandelettes sous-urétrales et implants de renfort pelvien - Encadrement des bandelettes sous-urétrales et implants de renfort pelvien
Question écrite n° 7578 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 17/06/2025; logement : aides et prêts - Délais de traitement des dossiers par l'agence nationale de l'habitat - Délais de traitement des dossiers par l'agence nationale de l'habitat
Question écrite n° 7574 de Mme Claire Lejeune: Date de dépôt : 17/06/2025; logement - Suspension de "MaPrimeRénov" - Suspension de "MaPrimeRénov"
Question écrite n° 7664 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 17/06/2025; santé - Les limites structurelles du dispositif "Mon soutien psy" - Les limites structurelles du dispositif "Mon soutien psy"