775205 résultats trouvés
- Amendement n° 167 - PROTÉGER RÉMUNÉRATION AGRICULTEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4266
- Date de dépôt : 21/06/2021
- Amendement de M. Pahun - Article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Protéger la rémunération des agriculteurs)
- Amendement n° 129 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4565
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 201 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4574
- Date de dépôt : 16/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- N° 4379 - Rapport de M. Alain Bocquet sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales (n°4332).
- Date de dépôt : 17/01/2017
- Voir le dossier (Economie : Conférence des parties (COP) de la finance mondiale)
- N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
- Date de dépôt : 11/04/2024
- Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Question écrite n° 58907 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 01/03/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - autorisation de mise sur le marché. réglementation.
- Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 04/05/1998
- sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 63608 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
- Question écrite n° 61988 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
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