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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 13/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations syndicales représentatives d'ArcelorMittal
Compte rendu de réunion n° 209 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/06/2025
  1. Examen de la note scientifique sur les réseaux électriques (Jean-Luc Fugit, député, Daniel Salmon, rapporteurs)
  2. Examen du rapport sur les protéines et l'alimentation (Philippe Bolo, député, et Arnaud Bazin, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral d'escadre Benoît de Guibert, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense ») ;
  2. Autorisation de publication du recueil des auditions du cycle « Europe de la défense ».
N° 1663 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'Europe de la défense
Date de dépôt : 02/07/2025
Voir le dossier (Le recueil d'auditions de la commission sur l'Europe de la défense)
N° 2638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la réussite des étudiants en licence
Date de dépôt : 22/05/2024
Voir le dossier (L'évaluation de la réussite des étudiants en licence)
N° 1558 tome I - Rapport d'enquête de Mme Mereana Reid Arbelot relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de dépôt : 10/06/2025
Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation)
N° 631 rapport - Rapport de Mme Danielle Brulebois et M. Vincent Thiébaut sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n°529).
Date de dépôt : 27/11/2024
Voir le dossier (Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
N° 468 annexe 13 - Rapport de M. Christophe Plassard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 929 rapport - Rapport de M. Nicolas Thierry et M. Nicolas Thierry sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (n°161).
Date de dépôt : 12/02/2025
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
N° 991 rapport - Rapport de M. Erwan Balanant sur la proposition de loi de M. Erwan Balanant visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (824).
Date de dépôt : 18/02/2025
Voir le dossier (Renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse)