Résultats de la recherche - Assemblée nationale

35517 résultats trouvés

Question écrite n° 4140 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 18/02/2025; culture - Situation de l'accès des jeunes à la culture et à l'éducation aux médias - Situation de l'accès des jeunes à la culture et à l'éducation aux médias
Question écrite n° 4220 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 18/02/2025; justice - État de l'affectation des véhicules saisis ou confisqués - État de l'affectation des véhicules saisis ou confisqués
Question écrite n° 4093 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 18/02/2025; agriculture - Fin de l'étiquetage Sud de France - Fin de l'étiquetage Sud de France
Question écrite n° 4322 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 18/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Vols dans les véhicules dans la Somme : à quand le coup de frein ? - Vols dans les véhicules dans la Somme : à quand le coup de frein ?
Question écrite n° 2869 de Mme Eléonore Caroit: Date de dépôt : 17/12/2024; Français de l'étranger - Faciliter l'accès à l'identité numérique pour les Français de l'étranger - Faciliter l'accès à l'identité numérique pour les Français de l'étranger
N° 975 - Proposition de résolution européenne de M. Guillaume Bigot relative à la suspension temporaire du Pacte vert européen: Date de dépôt : 17/02/2025; Voir le dossier (Suspension temporaire du Pacte vert européen)
Question écrite n° 4107 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 18/02/2025; associations et fondations - Associations d'aide aux migrants et fonds publics - Associations d'aide aux migrants et fonds publics
Question écrite n° 4132 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 18/02/2025; commerce et artisanat - Déstabilisation du réseau des buralistes par le marché illégal du tabac - Déstabilisation du réseau des buralistes par le marché illégal du tabac
Question écrite n° 515 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans
Question écrite n° 2472 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 03/12/2024; énergie et carburants - Aides au chauffage au bois domestique - Aides au chauffage au bois domestique