Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 669 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Plan de lutte contre la douleur chronique - Plan de lutte contre la douleur chronique
Question écrite n° 1971 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 12/11/2024; retraites : généralités - Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires. - Décret de bonification pour les sapeurs-pompiers volontaires.
Question écrite n° 1212 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 22/10/2024; impôt sur le revenu - Mythe de la fiscalité confiscatoire sur les hauts revenus - Mythe de la fiscalité confiscatoire sur les hauts revenus
Question écrite n° 2242 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 26/11/2024; consommation - Droit de rétractation spécifique aux foires et salons - Droit de rétractation spécifique aux foires et salons
Question écrite n° 2601 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 03/12/2024; pharmacie et médicaments - Gaspillage des médicaments et produits de santé - Gaspillage des médicaments et produits de santé
Question écrite n° 1648 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; énergie et carburants - Granulé de bois - Granulé de bois
Question écrite n° 1405 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 29/10/2024; communes - Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales - Critères d'éligibilité à la dotation de soutien pour les aménités rurales
Question écrite n° 2559 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 03/12/2024; industrie - Soutien de la filière du recyclage textile - Soutien de la filière du recyclage textile
Question écrite n° 1045 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; taxis - Faible revalorisation des tarifs pour les chauffeurs de taxi - Faible revalorisation des tarifs pour les chauffeurs de taxi
Question écrite n° 157 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; assurance maladie maternité - Remboursement des frais médicaux hors UE - Remboursement des frais médicaux hors UE