35244 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 16/01/2025
- - À 13 heures :
- Audition, ouverte à la presse, d'associations gestionnaires de maisons d'enfants à caractère social (MECS) en outre-mer
- - À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadia Negrit, conseillère départementale de Guadeloupe, présidente de la commission Enfance, famille, jeunesse
- - À 17 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Audrey Thaly-Bardol, conseillère exécutive chargée des solidarités et de la santé au sein de la collectivité territoriale de Martinique
- Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2025
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
- Dossier législatif - Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
- Dossier législatif - Proposition de loi constitutionnelle visant à renforcer l'indépendance du Conseil constitutionnel et à garantir la qualification de ses membres
- Dossier législatif - Proposition de loi expérimentant l'encadrement des loyers et améliorant l'habitat dans les outre-mer
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/02/2025
- - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
- - Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultat
- Question écrite n° 4089 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 18/02/2025
- accidents du travail et maladies professionnelles - ACAATA pour les ouvriers dockers - ACAATA pour les ouvriers dockers
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats