Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

35230 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Dossier législatif - Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Dossier législatif - Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Examen de la proposition de loi d'expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation (n° 386) (M. Charles Fournier, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 février 2025
Date de séance : 18/02/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au gouvernement (suite)
  4. 4. Égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Simplifier la sortie de l’indivision successorale
Dossier législatif - Suivi et pilotage de la production de logements sociaux
Dossier législatif - Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus
Dossier législatif - Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 février 2025
Date de séance : 19/02/2025
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Motion de censure
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 12/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture, Mme Irène Basilis, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations auprès du secrétaire général du ministère de la Culture, M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique au ministère de Culture, et M. Oliver Henrard, directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)