72854 résultats trouvés
- N° 1636 - Proposition de résolution de Mme Marie-Charlotte Garin tendant à la création d'une commission d'enquête sur les leviers structurels de prévention des féminicides
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Les leviers structurels de prévention des féminicides)
- Question écrite n° 7867 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 24/06/2025
- santé - Scandale de l'intoxication au cadmium - Scandale de l'intoxication au cadmium
- Question écrite n° 7773 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 24/06/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Fermeture du BTM maréchalerie - Fermeture du BTM maréchalerie
- Question écrite n° 7764 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/06/2025
- femmes - Blocage de crédits Ségur pour les associations dédiées aux droits des femmes - Blocage de crédits Ségur pour les associations dédiées aux droits des femmes
- Question écrite n° 7844 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 24/06/2025
- postes - Suppression croissante de boîtes aux lettres jaunes dans les communes rurales - Suppression croissante de boîtes aux lettres jaunes dans les communes rurales
- Question écrite n° 7824 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR
- N° 1637 rapport - Rapport de Mme Emmanuelle Hoffman sur la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel (n°1381).
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Pour un féminisme universel)
- N° 1637 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel (n°1381).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour un féminisme universel)
- Question écrite n° 7806 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 24/06/2025
- marchés publics - Contrat signé par le SIG avec la société canadienne Talkwalker - Contrat signé par le SIG avec la société canadienne Talkwalker
- Question écrite n° 7810 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 24/06/2025
- numérique - Injonctions contradictoires sur les obligations des OIV au sein de l'ANSSI - Injonctions contradictoires sur les obligations des OIV au sein de l'ANSSI
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