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Question écrite n° 3239 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 21/01/2025
culture - Encadrement juridique du podcast - Encadrement juridique du podcast
Question écrite n° 1845 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 12/11/2024
culture - Rendre accessible le cinéma par une tarification abordable - Rendre accessible le cinéma par une tarification abordable
Question écrite n° 3257 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 21/01/2025
éducation physique et sportive - UNSS en détresse - UNSS en détresse
Question écrite n° 3316 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
logement - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers - Quotas de logements sociaux dans les logements saisonniers
Question écrite n° 1092 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 22/10/2024
audiovisuel et communication - Accès à France Télévisions à l'étranger - Accès à France Télévisions à l'étranger
Question écrite n° 3259 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 21/01/2025
élevage - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes - Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes
Question écrite n° 3389 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité des biens et des personnes - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR - Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRR
Question écrite n° 1210 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 22/10/2024
immigration - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères
Question écrite n° 3385 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité des biens et des personnes - Chasseurs agressés aux abords du littoral - Chasseurs agressés aux abords du littoral
Question écrite n° 3377 de M. Frédéric Weber
Date de dépôt : 21/01/2025
ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR