35561 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 199 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports aériens - Devenir de l'aéroport Bordeaux-Mérignac - Devenir de l'aéroport Bordeaux-Mérignac
- Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/02/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur la proposition de loi d'expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation (n° 386) (M. Charles Fournier, rapporteur) ;
- – Suite de l'examen de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (n° 822) (M. Hubert Ott, rapporteur).
- Dossier législatif - Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 04/02/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick LOWGREEN, président de l'Association Tamarii Moruroa
- Question écrite n° 4528 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 25/02/2025
- personnes handicapées - Accompagnement des adultes et des enfants en situation de handicap - Accompagnement des adultes et des enfants en situation de handicap
- Question écrite n° 4476 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 25/02/2025
- impôt sur le revenu - Déduction d'impôt sur l'obligation alimentaire vers les pays étrangers - Déduction d'impôt sur l'obligation alimentaire vers les pays étrangers
- Question écrite n° 2823 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/12/2024
- transports aériens - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC
- Question écrite n° 362 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- fonction publique hospitalière - Inégalité de traitement entre les agents de la fonction publique hospitalière - Inégalité de traitement entre les agents de la fonction publique hospitalière
- Question écrite n° 4452 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 25/02/2025
- environnement - Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments accueillant du public - Qualité de l'air intérieur dans les bâtiments accueillant du public
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