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- Question écrite n° 4344 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 25/02/2025
- animaux - Animaux du parc Marineland à Antibes - Animaux du parc Marineland à Antibes
- N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
- Question écrite n° 4079 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Accession sociale : taux réduit de la TVA - Accession sociale : taux réduit de la TVA
- Question écrite n° 4532 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 25/02/2025
- personnes handicapées - Droits du parent séparé ou divorcé d'un enfant suivi par la MDPH - Droits du parent séparé ou divorcé d'un enfant suivi par la MDPH
- Question écrite n° 4487 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 25/02/2025
- institutions sociales et médico sociales - Conventions collectives médico-sociales : halte à la smicardisation ! - Conventions collectives médico-sociales : halte à la smicardisation !
- Question écrite n° 4592 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 25/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Seuil de franchise en base de TVA à 25 000 euros pour les indépendants - Seuil de franchise en base de TVA à 25 000 euros pour les indépendants
- Question écrite n° 4534 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 25/02/2025
- personnes handicapées - Siutation des accompagnants des élèves en situation de handicap - Siutation des accompagnants des élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 4409 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 25/02/2025
- énergie et carburants - Accès à une électricité compétitive pour l'industrie chimique - Accès à une électricité compétitive pour l'industrie chimique
- Question écrite n° 142 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- associations et fondations - Exécution des appels à projets des associations - Exécution des appels à projets des associations
- Question écrite n° 4380 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 25/02/2025
- commerce extérieur - Interdiction de la vente de cognac sur le marché hors taxes chinois - Interdiction de la vente de cognac sur le marché hors taxes chinois
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