36698 résultats trouvés
- Question écrite n° 4597 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 25/02/2025
- tourisme et loisirs - Impact des dispositifs issus de la loi Le Meur pour les maisons d'hôte - Impact des dispositifs issus de la loi Le Meur pour les maisons d'hôte
- Question écrite n° 4565 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 25/02/2025
- retraites : généralités - Décret relatif à la bonification des trimestres de retraite des SPV - Décret relatif à la bonification des trimestres de retraite des SPV
- Question écrite n° 1777 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 05/11/2024
- santé - Thon en conserve et taux de mercure : les Français doivent savoir - Thon en conserve et taux de mercure : les Français doivent savoir
- Question écrite n° 4569 de Mme Nicole Le Peih
- Date de dépôt : 25/02/2025
- santé - Conditions de communication des résultats d'analyses médicales aux patients - Conditions de communication des résultats d'analyses médicales aux patients
- Question écrite n° 493 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins - Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins
- Question écrite n° 4447 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 25/02/2025
- entreprises - Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor - Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor
- Question écrite n° 4456 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 25/02/2025
- étrangers - Régularisation des travailleurs sans papiers du chantier de l'Arena - Régularisation des travailleurs sans papiers du chantier de l'Arena
- Amendement n° 32 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Amendement de Mme Piron, Mme Corneloup, M. Belhaddad, Mme Lise Magnier, M. Frébault, M. Grelier et M. Boucard - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 2827 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Amendement de Mme Moutchou, Mme Piron, M. Benoit, M. Berrios et M. Lam - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 1189 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Amendement de Mme Thiébault-Martinez, M. Pena, M. Philippe Brun, M. Baptiste, M. Baumel, M. Bouloux, Mme Mercier, M. Oberti, Mme Pantel, Mme Pirès Beaune, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Barusseau, Mme Battistel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, M. Naillet, Mme Pic, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
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