Résultats de la recherche

35576 résultats trouvés

Dossier législatif - Améliorer les mobilités quotidiennes des jeunes dans les territoires ruraux
Dossier législatif - Instauration de conventions citoyennes
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 19/02/2025
  1. – Suites à donner au refus opposé par M. Alexis KOHLER, Secrétaire général de la Présidence de la République, d'être entendu par la commission exerçant les prérogatives d'une commission d'enquête
Dossier législatif - Demandes de restitution de restes humains originaires du territoire national
Dossier législatif - Libération immédiate de Boualem Sansal
Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Dossier législatif - Établir les freins à la réindustrialisation de la France
Dossier législatif - Évaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants
Dossier législatif - Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
Dossier législatif - Se prononcer contre les « méga-camions » et construire une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen