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Question écrite n° 4588 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 25/02/2025
sports - Sport Santé - Sport Santé
Question écrite n° 4339 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 25/02/2025
action humanitaire - Contribution de la France à l'UNRWA - Contribution de la France à l'UNRWA
Question écrite n° 2186 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 19/11/2024
syndicats - Demande de remboursement des frais de parking pour les défenseurs syndicaux. - Demande de remboursement des frais de parking pour les défenseurs syndicaux.
Question écrite n° 25 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 01/10/2024
élevage - Prolongation de l'accord de financement de l'ovosexage - Prolongation de l'accord de financement de l'ovosexage
Question écrite n° 4501 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 25/02/2025
lieux de privation de liberté - Sécurité et conditions de travail du personnel et des structures pénitentiaires - Sécurité et conditions de travail du personnel et des structures pénitentiaires
Question écrite n° 4518 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 25/02/2025
outre-mer - Coût des trajets entre la métropole et les Antilles - Coût des trajets entre la métropole et les Antilles
Question écrite n° 4410 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 25/02/2025
énergie et carburants - Accès des infrastructures de recharge électrique aux autoroutes - Accès des infrastructures de recharge électrique aux autoroutes
Question écrite n° 4422 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 25/02/2025
enseignement - Droit à la différenciation et fermetures de classes en montagne - Droit à la différenciation et fermetures de classes en montagne
Question écrite n° 4366 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 25/02/2025
bâtiment et travaux publics - Rénovation urbaine et prise en compte du rapport adressé au Gouvernement - Rénovation urbaine et prise en compte du rapport adressé au Gouvernement
Question écrite n° 1407 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 29/10/2024
communes - Subdélégation de l'exercice du droit de préemption aux EPFL - Subdélégation de l'exercice du droit de préemption aux EPFL