Résultats de la recherche - Assemblée nationale

37148 résultats trouvés

Question écrite n° 4713 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 04/03/2025; outre-mer - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement
Question écrite n° 4612 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; agriculture - Difficultés rencontrées par les agriculteurs - Difficultés rencontrées par les agriculteurs
Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 04/03/2025; politique sociale - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure: Date de dépôt : 17/12/2024; Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Amendement n° 31 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 21/02/2025; Amendement de M. Monnet et Mme Lebon - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 47 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654: Date de dépôt : 21/02/2025; Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Dossier législatif - Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap
N° 501 - Proposition de loi de M. Christophe Blanchet visant à lutter contre les discriminations à l'encontre des réservistes: Date de dépôt : 29/10/2024; Voir le dossier (Lutter contre les discriminations à l'encontre des réservistes)
N° 664 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap: Date de dépôt : 03/12/2024; Voir le dossier (Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap)