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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2025
Date de séance : 20/02/2025
  1. 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 4359 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 25/02/2025
assurance maladie maternité - Remboursement du transport en ambulance bariatrique - Remboursement du transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 4047 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 11/02/2025
ruralité - Développement du DAB+ en zone rurale. - Développement du DAB+ en zone rurale.
Question écrite n° 4568 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Centres de santé non lucratifs : quelles mesures pour garantir leur pérennité ? - Centres de santé non lucratifs : quelles mesures pour garantir leur pérennité ?
N° 941 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
Date de dépôt : 12/02/2025
Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
Question écrite n° 4554 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 25/02/2025
professions de santé - Avenir des prestataires de santé à domicile - Avenir des prestataires de santé à domicile
Question au Gouvernement n° 379 de M. Sébastien Peytavie
Date de dépôt : 12/02/2025
handicapés - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap - Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap
Question écrite n° 4555 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 25/02/2025
professions de santé - Limitation des aides financières et exonérations fiscales à l'installation - Limitation des aides financières et exonérations fiscales à l'installation
Question écrite n° 4512 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 25/02/2025
maladies - Pour la mise en place d'un Plan maladies neurodégénératives (PMND) - Pour la mise en place d'un Plan maladies neurodégénératives (PMND)
Question écrite n° 4575 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS - Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS