Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 173 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 25/02/2025; transports routiers - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise
Question écrite n° 4416 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 25/02/2025; énergie et carburants - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque
Question écrite n° 4403 de Mme Anne Stambach-Terrenoir: Date de dépôt : 25/02/2025; élevage - Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses - Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses
Question orale sans débat n° 183 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé: Date de dépôt : 25/02/2025; démographie - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités
Question écrite n° 4522 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 25/02/2025; patrimoine culturel - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval
Question écrite n° 4540 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 25/02/2025; police - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest
Dossier législatif - Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées
Dossier législatif - Instituer un moratoire de cinq années pour l’entrée en application des zones à faibles émissions - mobilité
Dossier législatif - Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France